Déposée le 30 août 2016 par la société Société Civile LERO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « SCHUTZENBERGER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-38 du 23 septembre 2016.
Le déposant est la société Société Civile LERO domicilié(e) 9, route de la Wantzenau - 67800 - HOENHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 147 734 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Paul LEONHARDT domicilié(e) 9, route de la Wantzenau - 67800 - HOENHEIM - France.
La marque SCHUTZENBERGER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4295471.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Société Civile LERO - 9, route de la Wantzenau - 67800 - HOENHEIM - France - SIREN 440147734
Jean-Paul LEONHARDT - 9, route de la Wantzenau - 67800 - HOENHEIM - France
Publication - Publication le 23 sept. 2016 au BOPI 2016-38
Enregistrement avec modification - Publication le 11 août 2017 au BOPI 2017-32
Inscription le 8 mars 2018 - Rejet partiel n°718285 - Publication le 6 avr. 2018 au BOPI 2018-03-08
Viande, poisson, volaille et gibier. Conserves et semi-conserves de viandes, poissons, volailles, gibiers. Charcuterie. Extraits de viande, sauces. Huiles et graisses comestibles. Soupes. Fruits et légumes conservés, séchés ou cuits. Salaisons, crustacés (non vivants) oeufs. Beurre, lait et produits laitiers, fromage. Boissons et préparations lactées avec prédominence du lait.
Boissons à base de cacao, de café, de thé, de chocolat, de céréales, de fruits, de plantes, de fleurs, de légumes, de miel, de malt. Boissons faiblement lactées. Sirop de mélasse. Café, thé, cacao, sucre, riz, sagou, tapioca, chicoré et succédanés de ces produits. Sucreries, confiseries, chocolat, glaces comestibles, miel, farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, pizza, sandwiches, biscuiterie, pâtes, gâteaux, biscottes, crêpes (alimentation) moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, sel, levure, poudre pour faire lever.
Boissons alcooliques (à part les bières), cidres, vins, spiritueux digestifs, liqueurs, apéritifs, extraits ou essences alcooliques, eaux de vie.
Services de restauration (alimentation), de bars, de traiteurs, services hôteliers, exploitation de caveaux, de lieux de divertissement, de lieux de manifestations culturelles, sportives. Logements et hébergements temporaires. Exploitation de crèches, de maisons de retraite, de terrains de camping et de loisirs, de parcs d'attractions. Salon de dégustation, salon de thé, cafétaria.
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